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Le Propriétaire est : L’océan à la bouche
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SASU au capital de 100 000 Euros
RCS Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE (INSEE) 6311Z
Numero TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’entreprise : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
2. Introduction :
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3. Exigence d’accessibilité :
Le site suivant loceanalabouche.com est par principe accessible aux usagés 24/7, excepté en cas d’interruption, prévu ou pas, pour les besoins de la maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, loceanalabouche.com se dévouera à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs Dates et heures de l’interruption. N’étant subordonné qu’à une obligation de moyen, loceanalabouche.com ne saurait être désigné comme responsable des soucis, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service
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Sinon, elle sera considérée de la même manière qu’une contrefaçon et passible de poursuite d’après les dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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